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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE
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FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER
BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SAS

Numéro de dépôt :
3659378
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2029
FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER de BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE

Présentation de la marque FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER

Déposée le 22 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 127 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN domicilié(e) LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France.

La marque FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABRICATION ARTISANALE RECETTE AUTHENTIQUE MAÎTRE BISCOTTIER arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE a également déposé les autres marques suivantes : La Biscottine , LA CHANTERACOISE , LE CROQUANT DE JACOU , BISCUITERIE BILLEAU


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, SAS - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France - SIREN 481127405


BISCOTTERIE LA CHANTERACOISE, M. BOUCHER SYLVAIN - LE PONT - 24190 - SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725606 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-09-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont élaborés ou fournis de façon non industrielle par un artisan.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.